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Stade Toulousain : le président du conseil de surveillance porte plainte pour abus de pouvoir social et complicité au sein du club
Le président du conseil de surveillance de la SASP Stade Toulousain a déposé plainte contre X ce lundi matin auprès du procureur de la République du tribunal de grande instance de Toulouse. Alors que les actionnaires du Stade se retrouvent en AG demain mardi 16 décembre, Eugène Passerat porte plainte pour abus de pouvoir social et complicité au sein du club. "Les intérêts du Stade sont menacés au profit d’une poignée d’hommes qui s’accaparent la société", selon lui.
Grandes manœuvres au sein du Stade Toulousain. Alors que les actionnaires de la SASP se réunissent demain mardi 16 décembre, le président du conseil de surveillance Eugène Passerat a déposé plainte contre X ce matin, via son avocat toulousain Laurent De Caunes, pour abus de pouvoir social et complicité au sein du club. Eugène Passerat vise "certaines personnes qui possèdent des pouvoirs tant à la société SASP Stade Toulousain qu’au sein de diverses associations du club qui composent le capital de la société" et dénonce "une poignée d’hommes qui s’accaparent le Stade Toulousain, au détriment des intérêts de la société". C’est pour cette raison selon lui que "depuis un certain temps, certaines personnes veulent m’enlever la présidence du Conseil de surveillance".
Pour l'avocat Laurent De Caunes, "un conflit d’intérêt existe depuis des années, se perpétue, et fait perdre au Stade des sommes considérables d'argent. Il s'agit de faire cesser ces pratiques et de les sanctionner". Pas question pour le plaignant, ni pour son avocat, de citer de noms : " nous portons plainte contre X par prudence" explique maître Laurent de Caunes.
Ce matin, l’association des Amis du Stade (propriétaire du Stade Ernest-Wallon) a réuni ses membres pour désigner ceux qui assisteront demain à l’assemblée générale des actionnaires de la SASP. Une réunion qui a du être largement perturbée par cette nouvelle. Ce soir, c’est le comité directeur de l'Association stade toulousain rugby (actionnaire à 48 % de la SASP) qui se réunira à 18h en vue de l’AG de demain.
Pour rappel, l’actionnariat de la SASP est composé de deux associations : l'Association stade toulousain Rugby et Les Amis du Stade, ainsi que des actionnaires personnes physiques et des sociétés. Depuis un an, le groupe Fiducial est également actionnaire privé du club à hauteur de 10 %. Contacté, le président du Stade Toulousain René Bouscatel n'a pour le moment pas répondu à notre demande d'interview.
Cette affaire vient secouer le Stade Toulousain au moment où le club a retrouvé son efficacité sur le plan sportif après un début de saison difficile dû en partie aux nombreuses blessures. Actuellement septièmes en championnat, les Rouge et Noir sont premiers de leur poule en Coupe d'Europe après leur victoire ce week-end à Glasgow. Un match à l'issue duquel le manager Guy Novès avait fait une sortie que beaucoup avait interprété comme une pique au président René Bouscatel. Les relations entre les deux hommes sont en effet réputées pour être tendues depuis plusieurs années.
"C’est la réussite de cette volonté qui symbolise le club. Enfin, pas dans son ensemble parce que certains éléments ne sont pas à la hauteur des joueurs", avait lancé Guy Novès. Il avait également ajouté ne pas avoir "la baguette magique pour vous dire que nous avons l’ambition de gagner un trophée, contrairement, encore une fois, à certains qui l’annoncent plus ou moins". Référence certainement à l'interview accordé à l'AFP par le président dans lequel celui-ci déclarait que le titre était "toujours un objectif".
En savoir plus :
Avocat au barreau de Toulouse, Maitre Laurent de Caunes a déposé plainte contre X pour abus de pouvoir social et complicité au sein du Stade Toulousain. Délit réprimé par le droit pénal des affaires, l'abus de pouvoir social ne doit pas être confondu avec l'abus de bien social. Il y a abus de pouvoir social quand un dirigeant indélicat se sert de ses pouvoirs ou des voix dont il dispose en vue d'atteindre un but personnel tout en faisant du tort à la société qu'il dirige. Contrairement à l'abus de bien social, il n'utilise pas les fonds de la société à titre personnel.
Ces deux infractions sont punies d'une peine d'emprisonnement pouvant atteindre cinq ans et d'une amende dont le montant maximal est de 375 000 euros.
Organigramme de la SASP Stade Toulousain :
Président du directoire : René Bouscatel
Membre du directoire : Louis Jourda
Président du Conseil de Surveillance : Eugène Passerat
Membres du Conseil de Surveillance : Michel Demont, Michel Billière, Henri Foures, Jean-Claude Soula, Jean-Louis Putinier, Michel Jacomet, Alain Laffon, Michel Lamolinairie, Jacques Massot, Francis Molino, Cyril Mondon, Claude Terrazzoni, Patrick Tépé, Michel Lacroix, Guy Pichoustre.
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